Revente de parts à la coopérative - Odoo12

Le membre coopérateur peut demander le remboursement de toutes ses parts ou d'une partie de ses parts. Si la personne quitte la coopérative en faisant don de ses parts, il s'agit également d'une revente de parts (le coopérateur démissionnaire fait simplement un don d'argent de la valeur de ses parts).

Si l'on utilise le module des Shifts (gestion du travail des membres), il est recommandé de désinscrire d'abord la personne du système de shifts et l'indiquer comme démissionnaire. Voir ici comment désinscrire un·e travailleur·euse.

Afin de revendre des parts, il faut :

image-1615390610161.png

Ensuite, il faut soit Approuver soit Refuser la revente (ceci est prévu pour permettre différents niveaux de contrôle au sein de la coopérative).

Si vous décidez de refuser la revente, le statut de l’opération passe à “Refusé” :

image-1615390828147.png

Si la demande est approuvée, le statut change vers “Approuvé”. Le bouton “Exécuter” apparaît alors :

image-1615390856114.png

Les parts sont alors retirées au coopérateur.

image-1615390904897.png

Si le coopérateur n'a plus de part, ce dernier ne sera plus coopérateur effectif et une entrée dans le registre des opérations est enregistrée avec le type "Revente".

image-1615390944532.png

Enfin un email est envoyé au coopérateur s’il lui reste encore des parts, avec son certificat de coopérateur indiquant le nombre de parts réel qu’il lui reste.

Gestion comptable

Si la comptabilité est gérée dans Odoo, il faut ensuite créer une "note de crédit" pour le coopérateur afin de lier le remboursement (sortie d’argent du compte bancaire) avec cette pièce comptable (note de crédit).

Une note de crédit a été créée correspondant au remboursement intégral des parts prises. 

La valeur de la part est identique

Il faudra ultérieurement lettrer le remboursement avec la demande de libération de capital (lors de l’import des CODAs).

La part a perdu de la valeur

Attention, la procédure ci-dessous est basée sur un cas réalisé pour un de nos clients. Vérifiez bien les comptes comptables à imputer avant de réaliser cela sur votre base de donnée.

1.png

2.png

3.png

4.png

Il faudra ultérieurement lettrer le remboursement avec la note de crédit (lors de l’import des CODAs).

La part a pris de la valeur

Attention, la procédure ci-dessous est basée sur un cas réalisé pour un de nos clients. Vérifiez bien les comptes comptables à imputer avant de réaliser cela sur votre base de donnée.

1.png

2.png

3.png

1.png

Il faudra ultérieurement lettrer le remboursement avec la note de crédit (lors de l’import des CODAs).

Le lettrage se fait sur les deux comptes, celui de la valeur initiale de la part et celui de la valeur supplémentaire ( par exemple 489000 et 471000) 2.png

Les problématiques de précompte mobilier doivent être gérée via une OD. Nous vous encourageons à en parler à votre comptable.

 


Revision #17
Created 10 March 2021 15:24:18 by Admin
Updated 30 March 2023 11:35:37 by Victor