Revente de parts à la coopérative

Le membre coopécoopérateur peut demander le remboursement de toutes ses parts ou d'une partie de ses parts. Si la personne quitte la coopécoopérative en faisant don de ses parts, il s'agit éégalement d'une revente de parts (le coopécoopérateur dédémissionnaire fait simplement un don d'argent de la valeur de ses parts).

Si l'on utilise le module des Shifts (gestion du travail des membres), il est recommandérecommandé de dédésinscrire d'abord la personne du systèsystème de shifts et l'indiquer comme dédémissionnaire. Voir ici comment dédésinscrire un·un·e travailleur·travailleur·euse.

Afin de revendre des parts, il faut :

• Allez dans le module CoopéCoopérateurs < Gestion des parts < ““Demande de transaction”transaction”. 
• Cliquez sur “Nouveau”“Nouveau”.

• SéSélectionnez :

• • Le type d’opéd’opération : “Revente”“Revente”.
  • Le coopécoopérateur qui revend ses parts.
  • Son type de part.
  • Le nombre de parts qu’qu’il veut revendre.
    
    
• Cliquez sur “Sauvegarder”“Sauvegarder” puis “Soumettre”“Soumettre”.

Ensuite, il faut soit Approuver soit Refuser la revente (ceci est préprévu pour permettre diffédifférents niveaux de contrôcontrôle au sein de la coopécoopérative).

Si vous dédécidez de refuser la revente, le statut de l’opél’opération passe àà “Refus锓Refusé” :

Si la demande est approuvéapprouvée, le statut change vers “Approuv锓Approuvé”. Le bouton “Exécuter”“Exécuter” apparaîapparaît alors :

• Cliquez sur “Exécuter”“Exécuter”.

Les parts sont alors retiréretirées au coopécoopérateur.

Si le coopécoopérateur n'a plus de part, ce dernier ne sera plus coopécoopérateur effectif et une entréentrée dans le registre des opéopérations est enregistréenregistrée avec le type "Revente".

Enfin, un email est envoyéenvoyé au coopécoopérateur s’s’il lui reste encore des parts, avec son certificat de coopécoopérateur indiquant le nombre de parts réréel qu’qu’il lui reste.

Gestion comptable

Si la comptabilitécomptabilité est gérégérée dans Odoo, il faut ensuite crécréer une "note de crécrédit" pour le coopécoopérateur afin de lier le remboursement (sortie d’d’argent du compte bancaire) avec cette pièpièce comptable (note de crécrédit).

• Recherchez la demande de libélibération de capital créécréée lors de l’l’achat des parts. Elle a le statut “Pay锓Payé”.
• Cliquez sur “Avoir”“Avoir”.
  

  

• SéSélectionnez l’l’option “Cré“Créer une note de crécrédit en brouillon”brouillon”. Indiquez un motif (““revente de parts”parts” par exemple) et la date de remboursement.
• Ensuite, ne pas cliquez pas sur “Créer” sur l’écran qui s’affiche mais revenez dans la liste des demandes de libération de capital (en cliquant dans le sous-menu des demandes de libération de capital sur la gauche).

Une note de crécrédit a étéété créécréée correspondant au remboursement intéintégral des parts prises. 

La valeur de la part est identique

• Adaptez la quantitéquantité de parts àà rembourser et valider la note de crécrédit.

Il faudra ultéultérieurement lettrer le remboursement avec la demande de libélibération de capital (lors de l’l’import des CODAs).

La part a perdu de la valeur

Attention, la procéprocédure ci-dessous est basébasée sur un cas réaliséréalisé pour un de nos clients. VéVérifiez bien les comptes comptables àà imputer avant de réréaliser cela sur votre base de donnédonnée.

PréPrérequis : crécréer un compte dédiédédié dans le plan comptable avec l'aide de votre comptable

Dans un nouvel onglet de votre navigateur, aller dans ComptabilitéComptabilité (ou facturation) > Configuration > Plan Comptable.

Ajouter, ou vévérifier qu'il existe un compte pour enregistrer la perte de valeur des parts (dans notre exemple : 790001 - prélèprélèvement sur le capital), ou 791000 de type "DéDépense".

Il faut connaîtreconnaitre la valeur comptable de la part lors du remboursement. Demandez àà votre comptable de vous en informer avant de faire les opéopérations ci-dessous.

OpéOpérations àà faire sur la note de crécrédit

Retournez àà votre brouillon de notre de crécrédit.

En bas de la page, dans le premier onglet "Ligne de facture", il doit y avoir une ligne avec les parts et leur prix. Il faut ajouter une ligne pour enregistrer la perte de valeur des parts.

• CréCréez une nouvelle ligne de facture
• Mettez un libellélibellé du type "perte de valeur", ne renseignez pas d'article.
• Mettez comme compte 790001 - prélèprélèvement sur le capital (ou le compte que vous avez choisi àà cet effet avec votre comptable)
• Mettez le mêmême nombre de part que la ligne au dessus dans "QuantitéQuantité"
• Mettez dans la colonne prix, en nénégatif, la perte de valeur par unitéunité de part.
• Retirez la taxe s'il y en a une.
• Cliquez sur Sauvegarder

Il faudra ultéultérieurement lettrer le remboursement avec la note de crécrédit (lors de l’l’import des CODAs).

 

La part a pris de la valeur

Attention, la procéprocédure ci-dessous est basébasée sur un cas réaliséréalisé pour un de nos clients. VéVérifiez bien les comptes comptables àà imputer avant de réréaliser cela sur votre base de donnédonnée.

• Cliquez sur la ligne qui s'affiche et aller dans l'onglet "autres information".
• Changez le compte 416000 pour le compte du remboursement avec le compte utiliséutilisé pour le remboursement (par exemple :  489000 - remboursement de part sociale). Si le compte n'existe pas il faut l'avoir créécréé au prépréalable, et s'assurer qu'il est recevable.

• Validez la note de crécrédit et retourner dans l'onglet "autres informations" pour cliquer sur la pièpièce comptable.

• Annulez l'entréentrée.

• Laissez les deux lignes déjàdéjà préprésentes restent identiques.
• Ajoutez une ligne avec le compte nénécessaire pour reprendre la surésurévaluation (ex: 471000 - Parts àà rembourser). Si le compte n'existe pas il faut l'avoir créécréé au prépréalable, et s'assurer qu'il est recevable. 
• Ajoutez une ligne avec le compte nénécessaire pour avoir les éécritures balancébalancées (ex: 694000 - Remboursement du capital). Si le compte n'existe pas il faut l'avoir créécréé au prépréalable, et s'assurer qu'il est recevable. 
• Publiez.

Il faudra ultéultérieurement lettrer le remboursement avec la note de crécrédit (lors de l’l’import des CODAs).

Le lettrage se fait sur les deux comptes, celui de la valeur initiale de la part et celui de la valeur supplésupplémentaire ( par exemple 489000 et 471000)

Les probléproblématiques de préprécompte mobilier doivent êêtre gérégérée via une OD. Nous vous encourageons àà en parler àà votre comptable.