Transfert de parts

 Un coopérateurmembre peut vouloir transférer ses parts à unune autre personne. Il s'agit d'un transfert de parts.

Le système réattribuera les parts transférées à la nouvelle personne et il n'y aura pas de transactions financières entre la coopérateur.rative et les personnes impliquées dans le transfert. Que les parts soient cédées, héritées, vendues... n'entre pas en considération dans cette manipulation.

Pour cela : 

• Allez dans Easy-My CoopCoopérateurs < Gestion des parts < “Demande de transaction”.
• Créez une nouvelle opération. 
• Choisissez le type d’opération “Transfert”.

• Choisissez lela coopérateurpersonne qui transfère ses parts et lela coopérateurpersonne qui reçoit les parts (dans le champs “Transféré à”).

LeLa receveurpersonne qui reçoit les parts n'est pas encore coopérateurratrice

Si la personne qui reçoit les parts n’est pas encore coopérateur,ratrice, il faut cocher la case “Le receveur n’est pas un membre”. Des champs supplémentaires s’affichent pour encoder le nouveau coopérateur.membre.

 

Si lela receveurpersonne existe déjà dans la base de données (fiche contact) sans pour autant être coopérateur,ratrice, il faut quand même cocher la case "Receiver is not a member" et encoder les infos comme s'il s'agissait d'une nouvelle personne dans la base de données. A la fin de la procédure, il faudra fusionner la nouvelle fiche de contact et celle qui existait au préalable.

 

• Sauvegardez et “Soumettre” la demande d’opération.

Elle doit ensuite être Approuvée puis Exécutée. Il est possible de mettre un processus en place où des personnes ont des droits différents pour Approuver puis pour Exécuter. Par exemple, unun·e employé·e approuve la demande et unune personne membre du Conseil d’Administration peut exécuter la demande.

• Quand la demande est exécutée, différentes opérations sont réalisées par le système. 

Les parts sont retirées au coopérateurmembre “donneur”. Si le coopérateurmembre n'a plus de part, ce dernier ne sera plus coopérateur effectif et les parts sont ajoutées auà coopérateurla “receveur”.personne recevant le transfert. Une entrée dans le registre des parts est enregistrée au nom du coopérateurmembre donneur avec le type "Transfert".

Une demande de souscription est également créée automatiquement par le système. Cette demande n’est pas à valider mais bien à annuler (normalement, les parts sont transférées directement). Le système la créée automatiquement, mais cela n'a pas vraiment d'intérêt dans le processus (c'est une amélioration à apporter, qui est connue).

De même, normalement, il n’y a pas de demande de libération de capital, car un transfert entre coopérateurs ne donne pas lieu à des opérations comptables pour la coopérative.

Un email est envoyé au coopérateur donneur avec son certificat de coopérateur indiquant le nombre de parts réel qu’il lui reste et un email est envoyé au coopérateur receveur avec son certificat de coopérateur indiquant le nombre de parts réel qu’il a au total.