Transfert de parts

 Un coopérateur peut vouloir transférer ses parts à un autre coopérateur.

Pour cela : 

• Allez dans le sous-menu <souscription<“Demande de transaction”.
• Créez une nouvelle opération. 
• Choisissez le type d’opération “Transfert”.

• Choisissez le coopérateur qui transfère ses parts et le coopérateur qui reçoit les parts (dans le champs “Transféré à”).

Si la personne qui reçoit les parts n’est pas encore coopérateur, il faut cocher la case “Le receveur n’est pas un membre”. Des champs supplémentaires s’affichent pour encoder le nouveau coopérateur.

• Sauvegardez et “Soumettre” la demande d’opération.

Elle doit ensuite être Approuvée puis Exécutée. Il est possible de mettre un processus en place où des personnes ont des droits différents pour Approuver puis pour Exécuter. Par exemple, un employé approuve la demande et un membre du Conseil d’Administration peut exécuter la demande.

• Quand la demande est exécutée, différentes opérations sont réalisées par le système. 

Les parts sont retirées au coopérateur “donneur”. Si le coopérateur n'a plus de part, ce dernier ne sera plus coopérateur effectif et les parts sont ajoutées au coopérateur “receveur”. Une entrée dans le registre des parts est enregistrée au nom du coopérateur donneur avec le type "Transfert".

Une demande de souscription est également créée automatiquement par le système. Cette demande n’est pas à valider mais bien à annuler (normalement, les parts sont transférées directement). Le système la créée automatiquement, mais cela n'a pas vraiment d'intérêt dans le processus (c'est une amélioration à apporter, qui est connue).

De même, normalement, il n’y a pas de demande de libération de capital, car un transfert entre coopérateurs ne donne pas lieu à des opérations comptables pour la coopérative.

Un email est envoyé au coopérateur donneur avec son certificat de coopérateur indiquant le nombre de parts réel qu’il lui reste et un email est envoyé au coopérateur receveur avec son certificat de coopérateur indiquant le nombre de parts réel qu’il a au total.