Transfert de parts

 Un membre peut vouloir transfétransférer ses parts àà une autre personne. Il s'agit d'un transfert de parts.

Le systèsystème réréattribuera les parts transférétransférées àà la nouvelle personne et il n'y aura pas de transactions financièfinancières entre la coopécoopérative et les personnes impliquéimpliquées dans le transfert. Que les parts soient cédécédées, héritéhéritées, vendues... n'entre pas en considéconsidération dans cette manipulation.

Attention, le traitement comptable des transferts de part dans le module Coopérateur n'est pas correct. La Bees Coop a écrit une procédure pour exécuter correctement les opérations comptables d'un transfert. Cette procédure est disponible ici.

Pour cela : 

• Allez dans CoopéCoopérateurs < Gestion des parts < ““Demande de transaction”transaction”.
• CréCréez une nouvelle opéopération. 

• Choisissez le type d’opéd’opération “Transfert”“Transfert”.

• Choisissez la personne qui transfètransfère ses parts et la personne qui reçreçoit les parts (dans le champs “Transféré“Transféré à”à”).

La personne qui reçreçoit les parts n'est pas encore coopécoopératrice

Si la personne qui reçreçoit les parts n’n’est pas encore coopécoopératrice, il faut cocher la case ““Le receveur n’n’est pas un membre”membre”. Des champs supplésupplémentaires s’s’affichent pour encoder le nouveau membre.

Si la personne existe déjàdéjà dans la base de donnédonnées (fiche contact) sans pour autant êêtre coopécoopératrice, il faut quand mêmême cocher la case "Receiver is not a member" et encoder les infos comme s'il s'agissait d'une nouvelle personne dans la base de donnédonnées. A la fin de la procéprocédure, il faudra fusionner la nouvelle fiche de contact et celle qui existait au prépréalable.

• Sauvegardez et “Soumettre”“Soumettre” la demande d’opéd’opération.

Elle doit ensuite êêtre ApprouvéApprouvée puis ExécutéExécutée. Il est possible de mettre un processus en place oùoù des personnes ont des droits diffédifférents pour Approuver puis pour ExéExécuter. Par exemple, un·un·e employé·employé·e approuve la demande et une personne membre du Conseil d’d’Administration peut exéexécuter la demande.

• Quand la demande est exécutéexécutée, diffédifférentes opéopérations sont réaliséréalisées par le systèsystème. 

Les parts sont retiréretirées au membre “donneur”“donneur”. Si le membre n'a plus de part, ce dernier ne sera plus coopécoopérateur effectif et les parts sont ajoutéajoutées àà la personne recevant le transfert.

Une entréentrée dans le registre des parts est enregistréenregistrée au nom du membre donneur avec le type "Transfert".

UneIl demande de souscription parasite à l'état brouillon est également créée automatiquement par le système. Cette demande n’est pas à valider mais bien à annuler ! (c'est une amélioration à apporter, qui est connue).

De même, normalement, il n’n’y a pas de demande de libélibération de capital, car un transfert entre coopécoopérateurs ne donne pas lieu àà des opéopérations comptables pour la coopécoopérative.

Un email est envoyéenvoyé au coopécoopérateur donneur avec son certificat de coopécoopérateur indiquant le nombre de parts réréel qu’qu’il lui reste et un email est envoyéenvoyé au coopécoopérateur receveur avec son certificat de coopécoopérateur indiquant le nombre de parts réréel qu’qu’il a au total.

Donner accèaccès au portail àà la personne àà qui les parts ont étéété transférétransférées si elle n'est pas coopécoopératrice

Lors du transfert des parts àà un tiers (que ce soit le repréreprésentant ou une autre personne), il faut donner accèaccès manuellement àà cette personne depuis Odoo.

Pour ce faire, voir la partie crécréer un utilisateur.